Un service de proximité

Vous êtes ici : Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

SIBAM
Quartier Bédelin - Auberge Neuve - 13124 Peypin
Tél : 04 42 04 65 43 - Fax : 04 42 32 48 97

Conception, réalisation et hébergement du site

Answeb SAS - http://www.answeb.net

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de SIBAM. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de SIBAM. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

SIBAM n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre SIBAM et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par SIBAM.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

SIBAM se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

SIBAM
Quartier Bédelin - Auberge Neuve - 13124 Peypin
Tél : 04 42 04 65 43 - Fax : 04 42 32 48 97
Plan d'accès au SIBAM